Adopté au niveau de chaque
district d'ici fin 2009, le plan de gestion liste les objectifs de qualité
et de quantité des eaux retenus pour 2015. Il définit les dispositions
et les priorités d'action (de mesures, selon la terminologie de la
Directive, à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs assignés. En
France, les éléments demandés par la Directive au titre du plan de
gestion seront intégrés dans le SDAGE (qui couvre déjà les sujets
concernés par la Directive). En conséquence, une révision du SDAGE sera
nécessaire. |