Etat chimique

"Etat chimique" : l'expression du degré de pollution d'une masse d'eau.

"Très bon état chimique" : l'état chimique atteint par une masse d'eau dans laquelle aucune des substances figurant sur la liste de l'annexe VIII ne se trouve à des niveaux supérieurs aux niveaux naturels.

"Bon état chimique" : l'état chimique atteint par une masse d'eau de surface dans laquelle les concentrations des substances de l'annexe VIII ne dépassent pas les normes de qualité environnementales et dans laquelle les tendances qui se dégagent des données de la surveillance n'amènent pas à penser que ces normes pourraient être dépassées à l'avenir. (Définition Directive 2000/60/CE du 23/10/2000)

Liste indicative des principaux polluants (annexe VIII) :
- Composés oragnohalogénés et substances suscptibles de former des composés de ce type dans le milieu aquatique.
- Composés organophosphorés.
- Composés organostanniques.
- Substances et préparations, ou leur produits de décomposition, dont le caractère cancérigène ou mutagène ou les propriétés pouvant affecter les fonctions stéroïdogénique, thyroïdienne ou reproductive ou d'autres fonctions endocriniennes dans ou via le milieu aquatique ont été démontrés.
- Hydrocarbures persistants et substances organiques toxiques persistantes et bio-accumulables.
- Cyanures.
- Métaux et leurs composés.
- Arsenic et ses composés.
- Produits biocides et phytopharmaceutiques.
- Matières en suspension.
- Substances contribuant à l'eutrophisation (en particulier nitrates et phosphates).
- Substances ayant une influence négative sur le bilan d'oxygène.

Origine / rédaction : Directive 2000/60/CE du 23/10/2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau.
Mis à jour le : 23 juillet 2002
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