SDAGE

LEGENDE du tableau de bord SDAGE 2002

Titre vertical de la double page

Orientations fondamentales

Objectifs du SDAGE

Code de l'indicateur

SAGE1

Numéro de page

16

Diagnostic

DIAG

Zoom

ZOOM

Indicateur de réponse

IR

Couverture et titre du Panoramique

Préambule : pages 2-3 et 4-5

2-3-4-5

Clef de lecture

6

Sommaire

7

Synthèse des modules 1, 2 et 3

8

Synthèse des modules 4 et 5

9

Synthèse des modules 6, 7 et 8

10

Synthèse des modules 9 et 10

11

Synthèse des modules 11, 12 et 13

12

Synthèse des modules 14 et 15

13

1.SAGE

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Relayer de manière opérationnelle le SDAGE

Synthèse panoramique

15

Etat d'avancement

16-17

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Se donner les moyens d'une mise en œuvre rapide et effective des actions sur le terrain

IR

SAGE1

Etat d’avancement des procédures

16

IR

SAGE2

Etat d’avancement technique et conditions de mise en œuvre des SAGE dont les Commissions Locales de l’Eau sont constituées

17

2.QUALITE DES COURS D’EAU ET DES PLANS D'EAU

- Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages

- Lutter contre la tendance à la banalisation de la qualité des milieux

Synthèse panoramique

19

Qualité physico-chimique

20-21

- Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages

- Lutter contre la tendance à la banalisation de la qualité des milieux

QUALI1

Qualité physico-chimique (hors toxiques) des cours d’eau synthèse

20

QUALI3

Evolution de la qualité physico-chimique (hors toxiques) des cours d'eau

21

DIAG

Qualité nitrates

22-23

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Objectif général d'aptitude à la production d'eau potable

QUALI8

Qualité nitrates des cours d'eau synthèse

22

QUALI9

Evolution de la qualité nitrates des cours d'eau

23

DIAG

Cours d'eau dégradés

24-25

- Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés

- Supprimer tous les points noirs de pollution en qualité générale "très mauvaise" sans augmenter le linéaire de rivières en qualité "mauvaise"

QUALI4

Evolution des cours d’eau dégradés qualité physico-chimique

24

DIAG

QUALI10

Evolution des cours d’eau dégradés qualité nitrates

25

DIAG

Plans d'eau

26-27

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Renforcer les actions sur les nutriments (azote et phosphore)

QUALI11

Qualité des plans d'eau

26

DIAG

QUALI12

Nature des plans d'eau du bassin

27

ZOOM

Plans d'eau

28-29

- Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés

- Renforcer les actions sur les nutriments (azote et phosphore)

QUALI13

Evolution du niveau trophique des plans d'eau

28

QUALI14

Restauration des grands lacs alpins

29

DIAG

3.LUTTE CONTRE LA POLLUTION

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Améliorer les performances des ouvrages de traitement

Synthèse panoramique

31

Equipements et fonctionnement des ouvrages

32-33

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Améliorer les performances des ouvrages de traitement et en particulier les performances sur l'azote et le phosphore dans les secteurs atteints

POLL1

Capacités épuratoires des collectivités pour l’ensemble du bassin

32

IR

POLL2a

Conformité de l’équipement des stations d’épuration en zones sensibles au regard de la directive ERU et de ses textes d’application

32

IR

POLL2b

Conformité de l’équipement des stations d’épuration en zones normales au regard de la directive ERU et de ses textes d’application

33

Collectivités

34-35

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Améliorer les performances des ouvrages de traitement des collectivités et en particulier les performances sur l'azote et le phosphore dans les secteurs atteints

POLL4

Flux polluants produits et rejetés par les collectivités

34

POLL5

Rendements des stations d’épuration collectivités

35

Industries

36-37

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Améliorer les performances des ouvrages de traitement

POLL8

Flux polluants rejetés par les industries

36

POLL9

Résultats globaux du fonctionnement des systèmes d’assainissement des collectivités et des établissements industriels

37

POLL10

Taux de dépollution des collectivités

37

POLL11

Taux de dépollution du secteur industriel

37

Agriculture

38-39

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Mieux traiter la pollution à la source

IR

POLL12

Maîtrise des pollutions issues des effluents d'élevage

38

IR

POLL13

Etat d'avancement du PMPOA

39

DIAG

POLL6

Production et devenir des boues de stations d’épuration

39

Agriculture

40-41

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Mieux traiter la pollution à la source

POLL14

Potentiel de pollution diffuse agricole

40

ZOOM

41

DIAG

4.EUTROPHISATION DES COURS D’EAU

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Développer une stratégie globale de lutte contre l'eutrophisation à l'échelle de chaque bassin prioritaire

Synthèse panoramique

43

Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales

44-45

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Développer une stratégie globale de lutte contre l'eutrophisation à l'échelle de chaque bassin prioritaire

IR

EUTRO8a

Démarches locales sur les cours d’eau particulièrement eutrophisés

44

IR

EUTRO8b

Etat d'avancement des programmes

45

Situation générale

46-47

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Développer une stratégie globale de lutte contre l'eutrophisation à l'échelle de chaque bassin prioritaire

EUTRO1

Proliférations végétales aquatiques dans les cours d’eau synthèse

46

EUTRO3

Teneurs en phosphates sur les cours d’eau particulièrement eutrophisés

47

DIAG

EUTRO2

Teneurs en nutriments sur l’ensemble du bassin

47

Lutte contre la pollution dans les zones sensibles

48-49

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Réduire des 2/3 les rejets de phosphore dans les milieux sensibles à l'eutrophisation, en référence aux rejets en 1995

IR

EUTRO4

Capacités de déphosphatation et de dénitrification stations d’épuration des collectivités > 10 000 EH

48

EUTRO5

Apport de phosphore par EH évolution suite au développement des lessives sans phosphates

48

EUTRO6

Rejets de phosphore issus des ouvrages d’assainissement

49

ZOOM

IR

EUTRO7

Rendement d’élimination du phosphore des stations d’épuration supérieures à 10 000 EH dans les zones sensibles

49

5.POLLUTIONS TOXIQUES

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Diminution globale de moitié, en 10 ans, de la toxicité des rejets sur l'ensemble du bassin, à compter de la date de publication du SDAGE

Synthèse panoramique

51

Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales

52-53

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Diminution au moins équivalente de la toxicité des sources de micropolluants (rejets et rémanences) dans les milieux particulièrement atteints

IR

TOX1

Démarches locales sur les milieux particulièrement atteints par les toxiques

52

IR

TOX2

Politiques engagées

53

Qualité des rivières

54-55

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Renforcer les actions sur les toxiques : métaux, micropolluants organiques

TOX3

Nature des pollutions toxiques sur les milieux prioritaires

54-55

DIAG

Rejets toxiques industriels

56-57

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Diminution globale de moitié, en 10 ans, de la toxicité des rejets sur l'ensemble du bassin à compter de la date de publication du SDAGE

TOX6a

Localisation des principaux flux de pollution toxique émis par les activités industrielles

56

TOX6b

Evolution des flux de pollution toxique émis par les activités industrielles

57

Radioécologie

58-59

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Protéger le milieu récepteur ultime du bassin qu'est la Méditerranée

TOX7

Installations nucléaires sur les rives du Rhône et sur certains affluents

58

TOX5

Evolution des rejets radioactifs

59

6.POLLUTIONS ACCIDENTELLES

- S'investir plus efficacement dans la gestion des risques

- Décrire et apprécier la nature et l'extension des conséquences d'un accident éventuel sur le milieu aquatique

Synthèse panoramique

61

Localisation, évolution et conséquences

62-63

- S'investir plus efficacement dans la gestion des risques

- Décrire et apprécier la nature et l'extension des conséquences d'un accident éventuel sur le milieu aquatique

POLLAC1

Répartition géographique des accidents recensés

62

POLLAC2

Accidents recensés

63

DIAG

POLLAC5

Conséquences des accidents recensés

63

Gravité et origine

64-65

- S'investir plus efficacement dans la gestion des risques

- Décrire et apprécier la nature des accidents

POLLAC3

Gravité des accidents recensés

64

ZOOM

POLLAC4

Origine des pollutions accidentelles

65

7.ETAT PHYSIQUE DES COURS D’EAU

- Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables

- Développer une politique de restauration des rivières particulièrement dégradées physiquement

Synthèse panoramique

67

Qualité physique des cours d'eau

68-69

- Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés

- Mettre en oeuvre une politique prioritaire de restauration des rivières particulièrement dégradées physiquement

IR

RIV4

Restauration des milieux très dégradés physiquement

68

RIV6

Qualité physique des cours d'eau

69

Gestion des transports solides et entretien des cours d'eau

70-71

- Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables

- Mettre en place des structures d'intervention pérennes pour un suivi régulier de l'entretien des cours d'eau

IR

RIV3

Dynamique fluviale connaissance et gestion

70

IR

RIV9

Gestion des cours d’eau

71

Prélèvements alluvionnaires

72-73

- Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables

- Réduire les prélèvements excessifs de matériaux alluvionnaires

IR

RIV5

Schémas départementaux des carrières

72

RIV7

Matériaux alluvionnaires proportion dans la production totale de matériaux

73

8.GESTION QUANTITATIVE DES COURS D’EAU

- Respecter le fonctionnement naturel des milieux

- Développer les outils permettant l'arbitrage des conflits entre les besoins

Synthèse panoramique

75

Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales

76-77

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Développer les outils permettant l'arbitrage des conflits entre les besoins

IR

QUANT4

Démarches locales sur les milieux prioritaires vis à vis de la gestion quantitative

76

IR

QUANT2

Définition des objectifs de débit sur les milieux prioritaires

77

Usages et enjeux

78-79

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Développer les outils permettant l'arbitrage des conflits entre les besoins

QUANT3

Principaux usages et enjeux sur les bassins prioritaires pour une amélioration de la gestion quantitative

78

79

ZOOM

Outils réglementaires

80-81

- Penser la gestion de l'eau en terme d'aménagement du territoire

- Renforcer l'utilisation de l'arsenal réglementaire

IR

QUANT7

Dispositions réglementaires instaurées par la loi sur l’eau

80

ZOOM

QUANT6

Prélèvements en eau de surface

81

9.RISQUES D’INONDATION

- S'investir plus efficacement dans la gestion des risques

- Améliorer la sécurité dans les campings

Synthèse panoramique

83

Cartographie réglementaire

84-85

- S'investir plus efficacement dans la gestion des risques

- Intensifier la mise en oeuvre des PPR

IR

RISQ6a

Mise en œuvre des Plans de Prévention du Risque inondation (PPRi)

84

IR

RISQ6b

Etat d’avancement des procédures élaborées selon les dispositions du décret de 1995

85

DIAG

Protection des campings

86-87

- S'investir plus efficacement dans la gestion des risques

- Suivi de l'amélioration de la sécurité vis à vis du risque inondation pour les campings

IR

RISQ9a

Mise en place de mesures d’amélioration de la sécurité contre les risques d’inondation dans les campings et les parcs résidentiels de loisir

86

RISQ9b

Situation des campings et des parcs résidentiels de loisir

87

DIAG

IR

RISQ10

Mise en sécurité des campings et des parcs résidentiels de loisir situés en zone à risque d'inondation

87

10.EAUX SOUTERRAINES

- Réaffirmer l'importance stratégique et la fragilité des eaux souterraines

- Développement d'une politique de connaissance et de gestion à l'échelle des systèmes aquifères

Synthèse panoramique

89

Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales

90-91

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Développer une politique de gestion globale des aquifères

IR

ESOUT14a

Gestion patrimoniale des eaux souterraines

90

ESOUT14b

Principales problématiques par milieu

91

DIAG

Qualité des eaux des aquifères

92-93

- Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables

- Aptitude à la production d'eau potable pour tous les aquifères

ESOUT1a

Qualité des eaux des aquifères à forte valeur patrimoniale hors karsts

92

ESOUT1b

Qualité des eaux des aquifères profonds à forte valeur patrimoniale

93

DIAG

Nitrates

94-95

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Mesurer l'impact des programmes d'action mis en œuvre dans les zones vulnérables

ESOUT3a

Teneurs en nitrates sur l’ensemble du bassin

94

ESOUT3b

Evolution moyenne des teneurs en nitrates dans les zones vulnérables

95

DIAG

Localisation des prélèvements

96-97

- Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages

- Mieux connaître les volumes prélevés

ESOUT8a

Prélèvements pour l'eau potable

96

ESOUT8b

Prélèvements pour l'industrie et l'irrigation

97

Prélèvements de la ressource

98-99

- Réaffirmer l'importance stratégique et la fragilité des eaux souterraines

- Connaître les prélèvements pour élaborer une stratégie de gestion équilibrée de la ressource

ESOUT9a

Prélèvements par aquifère

98

ESOUT9b

Volumes prélevés par type d’aquifère

99

DIAG

ESOUT8c

Evolution des prélèvements tous usages confondus sur le bassin

99

11.ALIMENTATION EN EAU POTABLE

- Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages

- Améliorer la sécurité de l'AEP en qualité et quantité

Synthèse panoramique

101

Qualité des ressources captées

102-103

- Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages

- Assurer à chaque habitant du bassin une eau de bonne qualité permanente

AEP1a

Qualité bactériologique des eaux distribuées

102

AEP6

Evolution du prix de l'eau et de ses composantes

103

DIAG

AEP1b

Conformité des unités de distribution d’eau potable

103

Actions de prévention

104-105

- Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages

- Améliorer la sécurité de l'AEP

IR

AEP7

Protection des captages

104

DIAG

AEP4

Origine des eaux captées pour l'AEP

104

DIAG

IR

AEP5

Sécurité de l’approvisionnement

105

DIAG

AEP2

Qualité des ressources pour l’AEP

105

12.ZONES HUMIDES

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Engager une politique volontariste pour enrayer les processus de disparition

Synthèse panoramique

107

S'engager ensemble

108-109

- Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés

- Engager une politique volontariste pour enrayer les processus de disparition

IR

ZH9

Charte zones humides du bassin RMC

108

ZH1

Superficies des zones humides Répartition par grands types de milieu

109

DIAG

Politique d'inventaires

110-111

- Respecter le fonctionnement naturel des milieux

- Informer et inciter les partenaires à la prise en compte des zones humides

IR

ZH2a

Inventaires thématiques ou locaux

110

IR

ZH2b

Inventaires départementaux

111

DIAG

Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales

112-113

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Engager une politique volontariste pour enrayer les processus de disparition

IR

ZH5

Programmes de restauration et de gestion des zones humides intégrés aux procédures locales de gestion de l’eau

112

ZH3

Aménagements à l’origine de la dégradation des zones humides

113

DIAG

13.PROTECTION DES ESPECES

- Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables

- Reconquérir les axes de vie et décloisonner l'hydrosystème

Synthèse panoramique

115

Qualité hydrobiologique des cours d'eau

116-117

- Respecter le fonctionnement naturel des milieux

- Suivre l'évolution de la qualité piscicole des rivières du bassin pour mieux gérer cette ressource

ESP1a

Qualité hydrobiologique basé sur l'indice IBGN

116

ESP1b

Evolution de l’IBGN et du groupe indicateur sur les stations du RNB et du RCB

117

DIAG

Poissons

118-119

- Respecter le fonctionnement naturel des milieux

- Suivre l'évolution de la qualité piscicole des rivières du bassin pour mieux gérer cette ressource

ESP2a

Evolution de l'indice poissons

118-119

DIAG

Poissons

120-121

- Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages

- Prendre en compte les espèces dans les politiques locales

ESP2b

Etat des peuplements piscicoles basé sur l'indice poissons

120

ESP13

Prélèvement par pêche (Rhône-Saône-Doubs)

121

DIAG

Poissons

122-123

- Respecter le fonctionnement naturel des milieux

- Libre circulation de toutes les espèces piscicoles

IR

ESP3

Circulation des poissons état d’équipement des barrages et seuils en passes à poissons et dispositifs de comptage

122

ZOOM

IR

ESP7

Reconquête des axes de vie pour les grands migrateurs

123

Suivi et gestion

124-125

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Elaborer des plans de gestion piscicole

IR

ESP12a

Schémas départementaux de vocation piscicole état d’avancement

124

DIAG

IR

ESP12b

Plans départementaux de protection des milieux aquatiques et de gestion des ressources piscicoles état d’avancement

124

ESP11

Réseaux d’observation des espèces remarquables

125

14.LITTORAL

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Développer une gestion à l'échelle des zones homogènes

Synthèse panoramique

127

Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales

128-129

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Développer une gestion à l'échelle des zones homogènes

LITTO8

Typologie des zones homogènes première caractérisation

128

IR

LITTO9

Avancement des politiques locales au regard des orientations spécifiques par zone homogène

129

Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales

130-131

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Développer les outils de gestion locale à l'échelle des zones homogènes

IR

LITTO1

Gestion concertée

130-131

DIAG

Qualité des milieux

132-133

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Lutter contre l'eutrophisation des milieux

LITTO2

Contamination par les micropolluants toxiques

132

DIAG

LITTO10

Qualité des lagunes du languedoc-Roussillon

133

DIAG

Santé publique

134-135

- Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages

- Poursuivre les efforts de lutte contre la pollution microbiologique en vue de la protection des activités sensibles, notamment de la baignade et de la conchyliculture

LITTO5

Qualité des eaux conchylicoles

134

DIAG

LITTO3

Qualité des eaux de baignade

135

Etat biologique

136-137

- Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables

- Préserver les milieux particuliers indispensables à l'équilire général de l'écosystème marin

LITTO11

Etat des biocénoses marines

136

DIAG

IR

LITTO7

Restauration des potentialités biologiques du littoral par l'aménagement des fonds marins

137

DIAG

Lutte contre la pollution toxique

138-139

- Respecter le fonctionnement naturel des milieux

- Respecter le fonctionnement dynamique du littoral

IR

LITTO12

Etat d'avancement des opérations "ports propres"

138

IR

LITTO13

Niveau d'équipement des aires de carénage des ports de plaisance en système de dépollution

138

DIAG

LITTO6

Evolution du trait de côte

139

DIAG

15.DISPOSITIFS DE SUIVI

- Mieux gérer avant d'investir

- Favoriser la valorisation et la mise à disposition des données

Synthèse panoramique

141

Cours d'eau

142-143

- Renforcer la gestion locale et concertée

- Développer les réseaux complémentaires portés par les gestionnaires locaux

IR

SUIVI1

Surveillance de la qualité physico-chimique (cours d'eau)

142

IR

SUIVI2

Développement des réseaux de bassin (cours d'eau)

143

IR

SUIVI3

Développement des suivis départementaux et régionaux (cours d'eau)

143

Cours d'eau

144-145

- Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés

- Développer la connaissance et la compréhension de l'écotoxicité des milieux

IR

SUIVI4

Surveillance des micropolluants hors pesticides sur eaux (cours d'eau)

144

IR

SUIVI5

Effort de mesures des micropolluants hors pesticides - tous supports confondus (cours d'eau)

145

Cours d'eau

146-147

- Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages

- Développer les réseaux complémentaires portés par les gestionnaires locaux

IR

SUIVI14a

Surveillance de la qualité biologique (cours d'eau)

146

IR

SUIVI14b

Effort de mesures de la qualité biologique (cours d'eau)

147

Cours d'eau et eaux souterraines

148-149

- Réaffirmer l'importance stratégique et la fragilité des eaux souterraines

- Développer les réseaux complémentaires portés par les gestionnaires locaux

IR

SUIVI11a

Surveillance des pesticides (cours d'eau et eaux souterraines)

148

IR

SUIVI11b

Effort de mesures des pesticides (cours d'eau et eaux souterraines)

149

Eaux souterraines

150-151

- Réaffirmer l'importance stratégique et la fragilité des eaux souterraines

- Développer les réseaux complémentaires portés par les gestionnaires locaux

IR

SUIVI6

Surveillance de la quantité et de la qualité (eaux souterraines)

150

IR

SUIVI7

Effort de mesures (eaux souterraines)

151

IR

SUIVI10

Développement des réseaux régionaux et départementaux (eaux souterraines)

151

Radioécologie

152-153

- Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution

- Protéger le milieu récepteur ultime du bassin qu'est la Méditerranée

IR

SUIVI13

Surveillance radioécologique du Rhône projet de mise en place

152

153

ZOOM

Littoral

154-155

- Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables

- Développer les réseaux complémentaires conformément aux objectifs du Réseau Littoral Méditerranéen (RLM)

IR

SUIVI8

Surveillance des milieux (littoral)

154

IR

SUIVI9

Réseaux complémentaires mis en œuvre dans le cadre du RLM (littoral)

155

DIAG

Index des sigles et abréviations utilisés

156-157

Publications au titre du SDAGE Rhône-Méditerranée-Corse

158

Les partenaires du Panoramique

159