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Le
SDAGE, Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux, du
bassin Rhône-Méditerranée-Corse a été adopté et approuvé le 20 décembre
1996. Il a été diffusé à 12 000 exemplaires dans sa version
papier à l'ensemble des acteurs de l'eau du bassin. Le SDAGE RMC est
composé d'un ensemble de documents.
Le SDAGE proprement dit,
qui comprend :
Volume
1 : Orientations fondamentales, mesures opérationnelles et modalités
de mise en oeuvre.
Volume
2 : Fiches thématiques
Volume
3 : Cartographie des objectifs et des priorités
Mode
d'emploi, glossaire et index
et les documents
d'accompagnement :
L'atlas de
bassin
Les guides
et notes techniques
Les nouveaux documents
SDAGE dernièrement publiés :
Un nouveau guide technique "eau
et aménagement du territoire en RMC" - octobre 2003
| Les acteurs de
l'aménagement du territoire impliqués dans la définition et la
mise en oeuvre des schémas de cohérence territoriale (SCOT), des
projets de pays, d'agglomération ... doivent encore plus
qu'auparavant intégrer les enjeux liés à l'eau dans leurs
réflexions. Ces enjeux sont connus des acteurs de l'eau, lesquels
sont par ailleurs bien structurés sur l'ensemble du territoire :
services départementaux de l'Etat organisés au sein des MISE,
structures locales de gestion par bassin versant qui pilotent les
SAGE, les contrats de rivière, de lac, de nappe, de baie ... La
première des choses à faire est donc de prendre contact avec ces
interlocuteurs qui disposent déjà de nombreuses informations
utiles.
Parallèlement, l'efficacité
des politiques locales de l'eau est largement dépendante de
décisions qui sont prises "en dehors" d'elles : ce sont
avant tout l'occupation des sols et la politique de développement
économique du territoire qui façonnent les milieux aquatiques et
leurs utilisations. ce n'est pas sans raison qu'une des
innovations majeures de la directive cadre sur l'eau consiste à
intégrer les perspectives d'aménagement du territoire dans les
politiques de l'eau. Ainsi, il est également nécessaire
d'associer les acteurs de l'aménagement du territoire aux travaux
d'élaboration des démarches locales de gestion de l'eau et des
milieux aquatiques, ne serait-ce que pour connaître, anticiper et
donc prendre aux mieux en compte les évolutions potentielles des
composantes du territoire.
Pour faciliter cette mise en
relation et le travail en commun entre acteurs de l’eau et ceux
de l’aménagement du territoire, ce guide, qui s’intéresse en
particulier aux échelons territoriaux intermédiaires que
constituent les bassins de vie et les bassins versants, a vocation
à constituer un " corps de doctrine commun de
référence " entre techniciens des deux domaines. Sans
préjuger des évolutions à venir en matière de
décentralisation, il a pour ambition d’apporter une aide aux
acteurs responsables des démarches qui y sont menées. A ce titre
:
- il présente les logiques d’intervention
des différents acteurs,
- il propose des éléments de méthode
pour travailler ensemble,
- enfin, il donne des informations sur l’état
d’avancement des différentes démarches (SCOT, pays,
agglomérations, SAGE, contrats de milieux) pour faciliter la
mise en réseau.
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